POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La présente politique de confidentialité explique comment KOMA collecte, utilise, conserve et protège vos données personnelles lorsque vous utilisez le site komawood.shop, créez un compte, passez une commande, nous contactez ou utilisez les différents services proposés sur le site.
1. RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable du traitement des données personnelles est :
KOMA
Entreprise individuelle exploitée par MULOT WILLIAM
Adresse : 97 avenue de la Tranchée 37100 TOURS
SIRET : 88187679100024
E-mail : koma.assistance@gmail.com
Site : komawood.shop
Pour toute question concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse :
koma.assistance@gmail.com
2. DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
Selon votre utilisation du site, KOMA peut collecter les catégories de données suivantes :
Informations d’identité et de contact
- Nom et prénom ;
- Civilité lorsqu’elle est renseignée ;
- Adresse e-mail ;
- Numéro de téléphone ;
- Adresse de facturation ;
- Adresse de livraison ;
- Date de naissance lorsqu’elle est renseignée, celle-ci étant facultative.
Informations liées à votre compte client
- Adresse e-mail utilisée pour votre compte ;
- Informations nécessaires à l’authentification et à la gestion de votre compte ;
- Historique de vos commandes.
Les mots de passe ne sont pas accessibles en clair par KOMA.
Informations liées aux commandes
Nous pouvons notamment conserver :
- Les produits commandés ;
- Les quantités ;
- Le montant de la commande ;
- Les réductions et codes promotionnels utilisés ;
- Le mode de livraison ;
- Le statut de la commande ;
- Les échanges liés au service après-vente.
Photos et fichiers envoyés pour les produits personnalisés
Lorsque vous commandez une caricature ou un produit personnalisé, vous pouvez être amené à nous transmettre une ou plusieurs photographies.
Ces fichiers sont utilisés exclusivement pour :
- réaliser votre caricature ou votre produit personnalisé ;
- vous contacter si une précision est nécessaire ;
- assurer le suivi de votre commande ;
- traiter une éventuelle demande après-vente.
Les photographies originales transmises pour une personnalisation ne sont pas vendues ni utilisées à des fins publicitaires sans votre accord.
Elles sont conservées pendant le temps nécessaire à la fabrication et au suivi de la commande, puis pendant une durée maximale de 6 mois après la livraison, avant suppression, sauf nécessité particulière ou demande expresse de votre part.
Informations relatives au paiement
Les paiements sont traités par des prestataires de paiement sécurisés, notamment Stripe, ainsi que les moyens de paiement proposés par son intermédiaire tels que Klarna ou PayPal lorsqu’ils sont disponibles.
KOMA ne reçoit pas et ne conserve pas le numéro complet de votre carte bancaire ni son cryptogramme.
Nous recevons uniquement les informations nécessaires au suivi de la transaction, par exemple :
- confirmation ou refus du paiement ;
- montant ;
- référence de transaction ;
- moyen de paiement utilisé.
Données techniques
Lors de votre navigation, certaines données techniques peuvent être collectées :
- adresse IP ;
- type d’appareil ;
- navigateur ;
- système d’exploitation ;
- pages consultées ;
- date et heure de connexion ;
- données nécessaires à la sécurité et au fonctionnement du site.
3. POURQUOI UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?
Vos données personnelles sont utilisées uniquement lorsque cela est nécessaire.
Création et gestion de votre compte client
Les données sont utilisées pour créer votre compte, vous identifier et vous permettre de retrouver vos commandes.
Base légale : exécution du contrat et mesures précontractuelles.
Traitement de vos commandes
Nous utilisons vos informations pour :
- enregistrer votre commande ;
- fabriquer les produits ;
- personnaliser les produits lorsque nécessaire ;
- recevoir la confirmation de votre paiement ;
- préparer et expédier votre commande ;
- assurer le suivi et le service après-vente.
Base légale : exécution du contrat conclu avec vous.
Livraison
Les informations strictement nécessaires à la livraison peuvent être transmises au transporteur sélectionné, par exemple Mondial Relay ou tout autre transporteur proposé lors de votre commande.
Base légale : exécution du contrat.
Facturation et obligations comptables
Certaines informations relatives aux commandes et aux factures doivent être conservées afin de respecter nos obligations légales, fiscales et comptables.
Base légale : obligation légale.
Service client
Lorsque vous nous contactez, nous utilisons les informations communiquées afin de répondre à votre demande et d'assurer le suivi de votre commande.
Base légale : exécution du contrat ou intérêt légitime de KOMA à assurer son service client.
Newsletter et communications commerciales
Si vous cochez la case permettant de recevoir notre newsletter, votre adresse e-mail pourra être utilisée pour vous envoyer :
- des nouveautés ;
- des informations concernant KOMA ;
- des nouveaux produits ;
- des offres promotionnelles.
Base légale : votre consentement.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment grâce au lien de désinscription présent dans les communications ou en nous contactant.
Sécurité du site
Certaines données techniques peuvent être utilisées afin de :
- sécuriser le site ;
- détecter des comportements anormaux ;
- prévenir les abus et tentatives de fraude ;
- assurer le bon fonctionnement technique de la boutique.
Base légale : intérêt légitime de KOMA à assurer la sécurité de son site et de ses clients.
4. QUI PEUT RECEVOIR VOS DONNÉES ?
KOMA ne vend pas vos données personnelles.
Vos données sont accessibles uniquement lorsque cela est nécessaire au fonctionnement du service.
Elles peuvent notamment être transmises à :
Hébergement et fonctionnement du site
Le site est hébergé auprès de OVH, qui peut traiter certaines données techniques nécessaires à l’hébergement et au fonctionnement du site.
Paiement
Les informations nécessaires au paiement peuvent être traitées par :
- Stripe ;
- Klarna lorsqu’il est choisi ;
- PayPal lorsqu’il est choisi ;
- les établissements bancaires participant à la transaction.
Livraison
Les coordonnées nécessaires à l’expédition sont transmises au transporteur sélectionné par le client, notamment Mondial Relay lorsque ce mode de livraison est choisi.
Prestataires techniques
Certains prestataires peuvent traiter des données uniquement dans la mesure nécessaire à la fourniture de leurs services : hébergement, maintenance, statistiques, paiement, expédition ou communication.
Ils sont tenus de respecter les règles applicables à la protection des données personnelles.
5. GOOGLE ANALYTICS ET MESURE D’AUDIENCE
KOMA peut utiliser Google Analytics 4 afin de comprendre la manière dont les visiteurs utilisent le site, par exemple :
- nombre de visiteurs ;
- pages consultées ;
- provenance des visites ;
- efficacité des campagnes ;
- parcours conduisant à une commande.
Lorsque ces mesures nécessitent l’utilisation de cookies ou autres traceurs soumis au consentement, elles ne doivent être activées qu’après votre accord.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies concernés depuis le dispositif de gestion des cookies présent sur le site.
6. COOKIES
Le site peut utiliser plusieurs catégories de cookies ou traceurs.
Cookies strictement nécessaires
Ils permettent notamment :
- le fonctionnement du panier ;
- la connexion au compte client ;
- la conservation de votre session ;
- la sécurité du site ;
- le bon fonctionnement du processus de commande.
Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site.
Cookies de mesure d’audience
Ils peuvent permettre de mesurer la fréquentation et l’utilisation du site.
Lorsque leur utilisation nécessite votre consentement, ils ne sont déposés qu’après votre accord.
Gestion de vos choix
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies non nécessaires et modifier vos choix ultérieurement lorsque le site propose un outil de gestion du consentement.
7. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES
Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à leur utilisation ou pour respecter une obligation légale.
À titre principal :
Commandes, facturation et documents comptables : les informations nécessaires sont conservées pendant la relation commerciale puis archivées pendant la durée imposée par les obligations comptables, pouvant aller jusqu’à 10 ans.
Compte client : les informations sont conservées tant que le compte est utilisé. Un compte durablement inactif pourra être supprimé après une période raisonnable d’inactivité.
Prospection commerciale et newsletter : les données peuvent être conservées pendant la relation commerciale puis pendant 3 ans à compter du dernier achat ou du dernier contact actif, sauf opposition ou retrait du consentement avant cette date.
Photos transmises pour une personnalisation : maximum 6 mois après la livraison, sauf nécessité particulière ou demande contraire du client.
Demandes adressées au service client : pendant la durée nécessaire au traitement de la demande puis, si nécessaire, pendant la durée permettant la gestion d’un éventuel litige.
Certaines données peuvent être archivées plus longtemps lorsqu’une obligation légale l’impose.
La CNIL recommande notamment trois ans après la fin de la relation commerciale pour les données utilisées en prospection et indique que les données comptables nécessaires peuvent devoir être conservées dix ans.
8. TRANSFERTS DE DONNÉES HORS DE L’UNION EUROPÉENNE
Certains prestataires techniques utilisés par KOMA peuvent être établis ou utiliser des infrastructures situées en dehors de l’Espace économique européen.
Lorsque des données personnelles font l’objet d’un transfert vers un pays tiers, celui-ci doit être réalisé conformément au RGPD et être encadré par les garanties appropriées prévues par la réglementation européenne.
Selon le prestataire et le pays concerné, ces garanties peuvent notamment reposer sur une décision d’adéquation ou sur les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.
Vous pouvez nous contacter pour obtenir davantage d’informations sur les garanties applicables à un transfert particulier.
9. SÉCURITÉ DES DONNÉES
KOMA prend des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre :
- la perte ;
- l’accès non autorisé ;
- la divulgation ;
- l’altération ;
- la destruction.
Le site utilise notamment une connexion sécurisée HTTPS et fait appel à des prestataires spécialisés pour le traitement des paiements.
Aucun système informatique ne pouvant garantir une sécurité absolue, nous veillons à limiter les données collectées à celles nécessaires au fonctionnement de nos services.
10. VOS DROITS
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez, selon les circonstances, des droits suivants :
- droit d’accès à vos données ;
- droit de rectification ;
- droit à l’effacement ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la portabilité des données ;
- droit de retirer votre consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.
L’exercice de ces droits est gratuit.
Pour exercer l’un de vos droits, vous pouvez nous contacter à :
koma.assistance@gmail.com
Nous pourrons vous demander des informations complémentaires uniquement lorsqu’elles sont nécessaires pour vérifier votre identité.
Nous répondrons dans les délais prévus par la réglementation.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Les droits d’accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition et retrait du consentement font partie des informations devant être communiquées aux personnes concernées.
11. DONNÉES DES PERSONNES FIGURANT SUR LES PHOTOS TRANSMISES
Lorsque vous nous transmettez la photographie d’une autre personne pour réaliser un produit personnalisé, vous vous engagez à disposer de l’autorisation nécessaire pour nous transmettre cette image et permettre son utilisation dans le seul but de réaliser votre commande.
KOMA n’utilise pas ces photographies pour une autre finalité sans autorisation préalable.
12. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte :
- d’une évolution du site ;
- de l’ajout ou de la suppression d’un service ;
- d’une modification de nos prestataires ;
- d’une évolution de la réglementation.
La date de dernière mise à jour indiquée en haut de cette page permet de connaître la version actuellement applicable.